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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , comprenant deux voitures à propulsion électrique « M-Cars » … large et 3,8 m de haut. Cet ensemble, aussi appelé « rame automotrice électrique », est destiné à être utilisé, après …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70

Classification opinions

… la fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules automobiles, appareils électroménagers, appareils de bureau, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… 1. Véhicule dénommé « hybride léger » doté d’un moteur à allumage par …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… avec d’autres parties pour former des tiroirs de meubles; comme par exemple, des caissons, armoires, bureaux, commodes ou tables à tiroirs. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… de longueur et est destiné à raccorder le mécanisme de commande du frein à main au système de freinage d'un véhicule automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79

Classification opinions

… 1. Gradins ou estrades fixes en aluminium composés de rangées de bancs disposés en étages successifs, … de sièges temporaires ou reconfigurables.  Ces gradins comprennent un système d’actionnement intégré qui permet de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir … pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing doux …

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