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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025

Explanatory notes

… désignés d'après l'usage auquel ils sont destinés, par exemple les alcoomètres, les saccharomètres (utilisés en … par d'autres procédés que celui décrit ci‑dessus, par exemple, les picnomètres ( n° 70.17 ), les balances … etc.), les thermomètres spéciaux pour la météorologie (par exemple, pour la mesure des radiations solaires ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… ou servant à la désinfection des semences sont également compris dans la présente position. L'application de ces … par pulvérisation, poudrage, arrosage, badigeonnage, imprégnation, etc.; dans certains cas, elle nécessite une … et à l'accroissement du rendement. Ces produits ne sont compris dans la présente position que dans les cas …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n°  94.05 , cette position couvre les plaques en métaux communs comportant des mots, des lettres, des chiffres ou des dessins, émaillés, vernis, imprimés en creux ou en relief, gravés, ajourés, estampés, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… aucune source extérieure de chaleur comme c’est le cas, par exemple, des turbines à vapeur. A.- TURBOREACTEURS Un turboréacteur se compose d'un groupe compresseur-turbine, d'un système de combustion, et d'une …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4001

Explanatory notes

… chicle et gommes naturelles analogues La présente position comprend : A)    Le latex de caoutchouc naturel (même … élevé) dans une proportion de 30 à 40 %. Ce groupe comprend : 1)    Les latex de caoutchouc naturel stabilisés …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

Explanatory notes

… 3002.59 - - Autres 3002.90 - Autres La présente position comprend : A) Le sang humain (par exemple, le sang humain en ampoules scellées). B) Le sang animal préparé en vue …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… les machines pour la traite méca n ique, cette position comprend toutes les machines et appareils, tant fermiers … MACHINES A TRAIRE OU « TRAYEUSES » Les machines à traire comprennent des gobelets trayeurs, garnis intérieurement … et reliés, à l’aide de tuyaux souples, d’une part à une pompe, par l’intermédiaire d’un pulsateur et, d’autre part, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

… et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples … sur des machines similaires (à pâte, à amiante‑ciment, par exemple) : 5911.31 ‑ ‑ D'un poids au m 2 inférieur à 650 g …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

Explanatory notes

… pour la vente au détail 2309.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations fourragères mélassées ou sucrées, … journalière rationnelle et équilibrée (aliments complets ); 2)    soit à compléter les aliments produits à la ferme par l'apport de …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres A) Sucs et extraits végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement … végétaux, pour autant qu'ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans des positions plus spécifiques de la … odoriférants volatils, une proportion beaucoup plus importante des autres constituants de la plante …