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Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… de notation employé : clés, symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent … des paroles ou d'instructions. Il n'est pas tenu compte des protecteurs et couvertures présentés en même temps que ces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le … des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position couvre aussi les parties … l'alimentation des foyers ( n° 84.16 ). d)    Les robinets d'adduction de vapeur ou d'eau chaude ( n° 84.81 ). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux … pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un meilleur fini. Les tubes et tuyaux de la … ), certains organes et parties de machines ou d'appareils ( Section XVI en particulier) ou de véhicules ( Section XVII ). …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et d'amplification parmi … de bandes de papier ou de carton perforées et sont actionnés mécaniquement, pneumatiquement ou électriquement.          Toutefois, les pianos électroniques …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, … pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et ceux pour … fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou comportant des parties extérieures de … bonneterie ( n° 62.16 ). d)    Les gants (moufles) pour frictions et les gants de toilette ( n° 63.02 ). …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… utilisée comme source de deutérium et employée, dans les réacteurs nucléaires, comme ralentisseur des neutrons qui …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… couvre divers engins flottants autres que ceux ayant le caractère des bateaux. Ils sont généralement fixes et … de forme circulaire qui se gonflent automatiquement au contact de l'eau et qui servent au transport des naufragés.   11)  Les engins flottants conçus pour fonctionner comme portes de bassins (bateaux‑portes). Sont, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… Il s'agit, dans la présente position, d'articles non réfractaires conçus, en règle générale, pour s'emboîter les … distribution des fluides. Ils peuvent être de forme ou de section quelconques (rectilignes, coudés, à embranchement, de diamètre constant …