Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.70
… Roues, leurs parties et accessoires …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.23
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.33
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.13
… Autres, pour l'art dentaire …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30
… Autres cartouches et leurs parties …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3
… Sièges pivotants, ajustables en hauteur …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.20
… Hameçons, même montés sur avançons …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.10
… Boutons-pression et leurs parties …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que …
Explanatory notes
… 58.01 ‑ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que … trame de fond) et des fils de chaîne ou des duites formant sur tout ou partie de leur surface (généralement sur une …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …