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Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… de la laine ou au foulage des draps; on peut aussi l'extraire des laines en suint au moyen de solvants volatils … employée à l'état épuré (sous forme de lanoline) et pour l'extraction de l'oléine de suint ou de la stéarine de suint. … relèvent également de la présente position. Sont exclus de la présente position les alcools de composition …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension telles, par exemple, les lames ou bandelettes affectant la forme de fils … ciment, plâtre, verre, par exemple), etc. * *    * Sont exclus de la présente position les articles fabriqués avec …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes 8402.12 - - Chaudières aquatubulaires … des machines motrices (les turbines à vapeur, par exemple) ou des appareils qui utilisent la vapeur comme … chaudières par l'intermédiaire de pièce de maçonnerie. Sont exclues de cette position les chaudières de toute nature …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468

Explanatory notes

… dans le libellé du n°  85.15 .  Les machines destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. B)   Les … raccords appropriés, assurent la connexion avec les sources extérieures de gaz. Pour permettre l'adaptation des … conçus en vue d'opérations déterminées; c'est le cas, par exemple, des chalumeaux soudeurs pour gros travaux, qui …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… couleurs 6005.44 - - Imprimées 6005.90 -    Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en … comprend les étoffes de bonneterie-chaîne d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils … sans ouvertures telles que celles utilisées, par exemple, pour la fabrication de vêtements, il convient de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… lumière projetée sur eux (par les phares d'automobiles, par exemple) et de former ainsi, dans l'obscurité, des zones … , selon qu'ils sont non montés ou montés (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, restent classés ici … doublés d'une simple surface réfléchissante ne permet pas d'exclure a priori de la présente position les verres cités …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… utilise l’application sélective d'une source d’énergie, par exemple lasers, résistances, faisceaux d’électrons ou … sous l’effet d’un rayonnement UV . 4)   Les machines à extrusion de matière chauffent des filaments dans une buse …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… équerres), leurs branches égales ou inégales et leurs extrémités renflées (cornières à boudin ou barres navales). … ou d'ouvrages repris ailleurs. Les profilés lourds (par exemple les poutrelles et certaines cornières) sont utilisés … Les pièces de construction du n° 73.08 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7216.10, 7216.21, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… aussi être équipés de dispositifs antimines comme, par exemple, un tambour rotatif disposé à l'avant du char, auquel sont fixées des chaînes munies à une de leurs extrémités de boulets en fonte frappant le sol, ou bien de … Les véhicules blindés pour le transport des troupes. Sont exclus de cette position les voitures et camions automobiles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… ou des nontissés et des articles en ces matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre … définitive au chapeau par un relevage complet des bords, exécuté sur une forme appropriée. 10)  Les presses à sable , … par perforation d'une feuille de papier, le contour exact de la tête du client ( n° 90.31 ). PARTIES Sous …