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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… On y range notamment : 1)    Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la … même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5)    Les bouchons dits … confiseries, etc.). 7)    Enfin, d'autres articles, tels que manches de couteaux et de couverts de table, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… A ce groupe appartiennent notamment les mitrailleuses, les fusils‑mitrailleurs et les pistolets‑mitrailleurs … telles que fusils et carabines . 4)     Autres armes et appareils de guerre spéciaux , tels que canons et tubes lance‑fusées autres que ceux du …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… ne comportent pas de soudure mais, dans certains cas, ils peuvent être obtenus en brasant ou en soudant les bords … dans l'industrie (notamment, dans la fabrication d'appareils pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, rectifier ou … ( n°  74.12 ). c)    Les tubes et tuyaux à ailettes sur lesquels les ailettes ont été rapportées par soudage, par …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… tapis visés ci‑dessus sont rangés dans le présent Chapitre qu'ils se présentent sous forme de tapis confectionnés … de descentes de lits ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur indéterminée destinés …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools gras ou d'esters méthyliques.        L'huile de … est utilisée pour la fabrication de produits alimentaires tels que la margarine, les compléments alimentaires. B)   … est utilisée dans la fabrication de produits industriels tels que le savon. Raffinée, elle sert de succédané de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… ou semi-diesel) 8702.20 ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression … d’un moteur électrique 8702.30 ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles … et hybride rechargeable). Les véhicules électriques sont propulsés au moyen d’un ou plusieurs moteurs électriques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Explanatory notes

… des mécanismes pour le travail à chaud du verre, tels que des chalumeaux de réchauffage ou des dispositifs de pressage et de soudage mais même dépourvues de tels mécanismes, elles restent classées ici. Restent … et presses spéciales à mouler les articles divers en verre, tels que pavés, tuiles, isolateurs, ébauches de verre …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… récipients munis de dispositifs mécaniques ou thermiques, tels que serpentins à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, … valves, niveaux d'eau, soupapes de sûreté, manomètres et appareils similaires. Les réservoirs peuvent être ouverts ou …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… sont trop fragiles pour avoir une métallurgie propre. Ils sont employés pour introduire dans les laitons, dans les … composants, au laminage et au forgeage. Quant aux alliages tels que le cupromanganèse et le cuprosilicium, qui se … les proportions respectives des métaux constituants, sont seuls à ranger ici ceux qui ne sont pratiquement pas …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… A)   Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils sont …