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Section IV > Chapitre 19 > Position 1901

Explanatory notes

… Autres I.-    Extraits de malt .       Les extraits de malt sont obtenus en faisant macérer le malt dans l'eau, puis en concentrant plus ou moins fortement la solution ainsi obtenue.       Les extraits de malt entrant dans cette position peuvent se présenter sous la forme de liquides plus ou moins sirupeux ou bien de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402

Explanatory notes

… par exemple) ou des appareils qui utilisent la vapeur comme source d'énergie (marteaux-piqueurs, pompes, par exemple) ou … de vapeur pour le chauffage central. Même si elles sont manifestement conçues pour être incorporées à une … à vapeur peuvent être chauffées par un combustible solide, liquide ou gazeux ou encore à l'électricité. Le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Explanatory notes

… pour recevoir des organes de travail. En revanche, ne sont pas considérées comme tracteurs, au sens du n° 87.01, … autre machine, destinés à accomplir un travail, tel que soulever, creuser, niveler, etc., même si pour exécuter … de travaux publics, tracteurs‑treuils, etc.), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (moteur à piston à …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… et fournitures visées à la Note 1 du présent Chapitre, soit :         1)      Les poids d'horloges, les verres … des n°s 91.11 ou 91.1 2 et les bracelets du n° 91.13 . Sous réserve des dispositions des paragraphes a) ou b) … de précision (ressorts, rouages, pierres, aiguilles, etc.), sont classées dans la présente position. Par contre, ne …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… NATURELLES ACTIVEES Un charbon ou une matière minérale sont considérés comme activés lorsque leur structure … sèche de matières cellulosiques préalablement imprégnées de solutions de certains produits chimiques (activation … huilerie, œnologie, industries pharmaceutiques, etc.). Sous forme de grains, ils servent à l'adsorption des gaz ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… 3825.30 - Déchets cliniques               - Déchets de solvants organiques : 3825.41 - - Halogénés 3825.49 - - Autres 3825.50 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides … de gaz (en particulier, du gaz de houille), obtenu comme sous-produit de l’un des procédés d’extraction de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… hydrogénant, synthèse de l'ammoniaque, le découpage ou la soudure des métaux (chalumeau oxhydrique), etc. Le deutérium … radioactif de l'hydrogène) dans le n° 28.44 . B.- GAZ RARES Sous le nom de gaz rares ou gaz inertes, on désigne les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… les déchets et les effilochés) cardés en vue de la filature sous forme de fils cardés. 2)   La laine et les poils fins … du cardage ou un traitement préparatoire d'étirage, sont peignés en vue de la filature sous forme de fils … les poils, qui ne peuvent facilement être disposées de la sorte, quittent souvent ce stade de fabrication sous la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… d’électrons 8514.32 ‑ - Fours à plasma et fours à arc sous vide 8514.39 ‑ - Autres 8514.40 ‑ Autres appareils pour … et appareils industriels à micro-ondes, par exemple). Sont, en revanche exclus de la présente position les … fusion, la cuisson, le recuit, la trempe, l’émaillage, le soudage, le traitement thermique des soudures, ils sont

Section V > Chapitre 27 > Position 2710

Explanatory notes

… bitumineux. Ces huiles, plus ou moins liquides ou semi‑solides suivant le cas, sont principalement constituées par des hydrocarbures non … ont été épurées par tous procédés (par l'action de solutions basiques ou acides, par l'action de solvants

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