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Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… soit en ouvrages brisés ou usagés en matière plastique, manifestement inutilisables en l'état, soit en déchets de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… ainsi acquis le caractère d'ouvrages en matières plastiques stratifiées seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… de coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… insolubles. Il est parfois utilisé dans des peintures antifouling et dans les fongicides agricoles mais, le plus …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

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