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Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… équilatérale ou polygonale convexe régulière. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… relèvent du n°  84.36 . La présente position couvre également les parties de tondeuses à main, ainsi que les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… l'alcool des mélanges explosifs. Agent oxydant en chimie organique (fabrication de l'isatine, des colorants …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… prolongé et finalement broyé.         La position comprend également les produits ci‑dessus agglomérés sous forme de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… grise et crevette bouquet) et l'écrevisse. Relèvent également de la présente position, les parties de crustacés …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… ou parfois par des procédés combinés, teinte et polie, est également destinée à cet usage. Sont exclus de la présente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… bidons, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent également de cette position : 1°) les gobelets sans anse …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… que carrée ou rectangulaire. La présente position comprend également les articles à usages domestiques, de toilette, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… toutes formes ainsi que les déchets et les débris. Sont également compris ici, l'ensemble des ouvrages en caoutchouc …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… ou en boules. Les tops ou rubans de préparation sont également obtenus directement à partir des câbles de …