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Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… non montés, lignes montées, bas de lignes, bouchons ou flotteurs (en liège, en verre ou en plume), y compris les … lignes, auto‑ferreurs,  dégorgeoirs, avançons, plombs et grelots pour lignes de pêche lorsqu’ils sont montés sur ou …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1702

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… A)    Les ressorts à lames simples ou superposées, employés notamment pour constituer les suspensions élastiques des véhicules de toutes sortes (locomotives, wagons, automobiles, voitures ordinaires, … (ressorts à compression, à traction ou à torsion, notamment) constitués par des fils ou des barres à section …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… ASTM D 86)               ‑ Autres : 2707.91 ‑ ‑ Huiles de créosote 2707.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre : 1)    … et d'autres composés aromatiques.        Ils comprennent notamment : ‑     Le benzol (benzène), le toluol (toluène), … quinoléiques et acridiniques. -     Les huiles de créosote. 2)    Les huiles et autres produits, analogues aux …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… des légumes à cosse secs du n° 07.13.         Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant principalement à la confection des potages ou purées.          Sont exclues de la présente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… d'éthylène et de propylène) dans lesquels l'éthylène est le motif comonomère prédominant. En ce qui concerne le … forme de film pour l’emballage des produits alimentaires notamment, comme revêtement pour le papier, les panneaux de … Les copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle servent notamment à fabriquer des capsules de bouchage, des …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes simples, les fils … le sens de la chaîne. Leur aspect est très varié et les motifs obtenus dans le tissage sont très divers. C'est … à mailles nouées du présent Chapitre. Il doit enfin être noté que l'on donne couramment le nom de gazes à des tissus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… positions de la Nomenclature ou qui sont exclues par la Note 1 de la Section ou par la Note 1 du présent Chapitre, telles que les courroies … parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV et les brosses ( n° 96.03 ). Sont …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note 2 A) du Chapitre 11.         Ce sont notamment : 1)   Les sons, formés par les enveloppes … et de teneur en cendres prévus pour les produits de la minoterie du maïs par la Note 2 A) du Chapitre 11. Les balles …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016

Explanatory notes

… traversant une bobine d'équilibrage magnétique. Sont notamment classées ici : 1)    Les balances de précision … la présente position, entrent également ici; tel est le cas notamment des fléaux, plateaux, cages, cadrans, …