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Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… que la bourrette 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822

Explanatory notes

… des fils textiles 4822.90 ‑ Autres Cette position comprend les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et … des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la vente au détail. Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… d'une pierre gemme, suit le régime du n° 71.03 . b)   La bertrandite . 3)    Les minerais de bismuth . a)   La … Les minerais de mercure . Le cinabre, sulfure de mercure . L'indium, le gallium, le rhénium, le celtium ou hafnium, le …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant … de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les … et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… etc.), les bornes, couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes … par exemple), ni les ouvrages moulés non finis qui demandent une ouvraison supplémentaire mais qui présentent …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en matières … par une nappe de fibres textiles cardées, plissées sur des cylindres cannelés de manière à former des boucles qui peuvent être fixées par un enduit épais de caoutchouc, de matière plastique, etc. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ BARRES … des outils du n° 82.07. On les utilise également en grandes longueurs (de l'ordre de 5 à 6 m), dans le cas de … aux outils. Le creux aménagé dans ces barres est destiné à conduire le liquide au point de coupe et sert à la fois à …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… d'engins spéciaux de pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8215

Explanatory notes

… dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1)    Les cuillers de tout genre, y … du type ordinaire, fourchettes à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, … relevant de la présente position. La présente position ne comprend pas les cisailles à volailles ou à homards …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les déchets, débris et rognures provenant … le plus près possible des tringles ou des talons; b)   le refendage , qui consiste à enlever la bande de roulement; c)   le découpage en morceaux . Sont …