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Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… 3.‑   Sous réserve des dispositions de la Note 7, entrent dans les n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant … cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes …

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… 3.‑   Sous réserve des dispositions de la Note 7, entrent dans les n°s 48.01 à 48.05 les papiers et cartons ayant … cartons des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) … que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail …

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… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) … que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les … (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);         w)  les …

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… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les … (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);         w)  les … par copolymères tous les polymères dans lesquels la part d’aucun motif monomère ne représente 95 % ou davantage en …

Section XI

Explanatory notes

… du Chapitre 67;          q)   les produits textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de carbone et … comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés;                    b)   … comportant trois bouts ou plus;                    e)   d'autres fibres végétales, titrant plus de 20.000 décitex; …

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… du Chapitre 67;          q)   les produits textiles revêtus d'abrasifs (n° 68.05), ainsi que les fibres de carbone et … comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés;                    b)   … comportant trois bouts ou plus;                    e)   d'autres fibres végétales, titrant plus de 20.000 décitex; …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le … la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la …

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… 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et des n°s 84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n°s 84.01 à 84.24 ou dans le n° 84.86, selon le … la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les … 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés …

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… d'une part, et des n°s 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.       Toutefois, les … 4.‑  Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu …

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… réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils … produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant …

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… produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils … produit sec :        a)   une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant …

Section XV > Chapitre 74

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… Chapitre 74 Cuivre et ouvrages en cuivre Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné … en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …

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… Note. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         a)   Cuivre affiné … en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu …

Legal note

… réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :              -    d'une … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu …

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