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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… les maintenir latéralement de place en place, ils sont dénommés respectivement crapaudines et boîtards . Les supports … crémaillères ou vis sans fin. Suivant le rapport entre le nombre de dents des éléments associés, le mouvement est … types d'organes de transmission de l'espèce. Ce sont notamment : 1)    Les réducteurs, multiplicateurs et boîtes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… chemins de fer de mines) ou pour voies d'aérotrains . Font notamment partie de ce groupe : 1)   L' appareillage de … plus complexes, tels que les robots à billes , utilisés, notamment dans les gares de triage, pour l'aiguillage …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par … à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids … couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur (n° 88.01), les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par … conçus uniquement pour des fins récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour … à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… la plupart des autres céréales; on l'appelle aussi blé noir . 2)    Le millet ou mil (grain de millet commun), … Font partie de ce groupe certaines céréales hybrides, notamment le triticale, qui est un croisement de blé et de seigle. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1008.21 Au sens du …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

Explanatory notes

… textile, en métallurgie (pour la préparation des noyaux de fonderie), dans les industries alimentaires et … traité au formaldéhyde ou à l’épichlorhydrine utilisé, notamment, comme poudre pour gants chirurgicaux. D'une … les amidons modifiés de la présente position et les amidons non modifiés du Chapitre 11 en fonction des modifications de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, d'excavation ou de compactage du sol nommément désignés et ayant en commun la particularité d'être autopropulsés. Les dispositions des Notes explicatives du n ° 84.30 relatives aux appareils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… aux machines ou appareils des n°s  84.25 à 84.30 . Un grand nombre de pièces ou d’organes d’engins autopropulsés ou … fassent l’objet d’une spécialisation particulière dans la Nomenclature, tels que les ressorts de suspension ( n°  … d’organes identiques à ceux des véhicules automobiles et non reconnaissables comme étant exclusivement ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… des épices, etc.), la sauce de soja, la sauce aux champignons, la sauce Worcester (généralement à base de sauce de … n° 12.07, qu'il s'agisse de graines blanches ou de graines noires, ou bien d'un mélange de ces deux espèces. Quelle que … de sucre, d'épices ou d'autres condiments.           Sont notamment exclus de la présente position :           a)    …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… y compris les parties Cette position couvre un très grand nombre d'articles non dénommés ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés pour l'hygiène ou la toilette. Ces …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… de bois à dissoudre telles qu'elles sont définies dans la Note 1 du présent Chapitre. Ces pâtes sont spécialement … la majeure partie de la lignine et des autres produits non cellulosiques est éliminée. Les produits chimiques … de calcium ou de magnésium, connu également sous les noms de sulfite acide de calcium ou de magnésium ou …

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