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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25
… Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments …
Explanatory notes
… Chapitre 25 S el; soufre; terres et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. … , par exemple), les produits de l'espèce qui ont subi une ouvraison plus avancée, telle que la purification par cristallisations successives, la transformation en ouvrages par taille, sculpture, etc., ou résultant d'un …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les … 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal …Section XI > Chapitre 58
… Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies …
Explanatory notes
… Chapitre 58 Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; … du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des …Legal note
… spécifiés à la Note 1 du Chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. … du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑ Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des …Section II > Chapitre 7 > Position 0701
… Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.01 ‑ Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (+). 0701.10 ‑ De semence 0701.90 ‑ Autres La … les pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de toutes espèces ( à l'exception des patates douces du n° 07.14 ). Sont notamment comprises ici les …Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … ainsi que du niobium (colombium) (n° 81.12). Ce Chapitre couvre également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par satellite. Adoption : … destiné à être utilisé avec une antenne parabolique pour la réception de télévision par satellite. Adoption : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées …
Classification opinions
… les composants suivants : à plaque directionnelle à double polarisation d’une largeur de 0,3 m et d’une longueur … de 1,7-2,7 GHz et est intégrée à une station de base pour les communications mobiles. Utilisée dans un système de … XVI) et 6. Adoption : 2019 … 2. Antenne à hyperfréquences à double polarisation et ultra-haute performance qui …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, …
Classification opinions
… de trafic et les anomalies dans les réseaux existants pour analyser leurs effets au cours de la phase de conception, et détecte les anomalies. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ Aliments pour … des bovins, des ovins, des équidés ou des porcs. Outre sa valeur nutritive, la mélasse augmente l'appétence …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et … ’ils n’aient pas reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier ou à un décapage … solidification ou du moulage, ou ceux dont une face a été ouvrée à des fins de contrôle (de la qualité). Les produits …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …