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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées …        b)   les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés …

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… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous … calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées …        b)   les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, des types utilisés …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

…        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de …

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…        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et … jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du n° 84.66 … par exemple); les machines à calculer (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie …

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… autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et … jet d’eau, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du n° 84.66 … par exemple); les machines à calculer (n° 84.70); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne … et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, … solvant organique (voir la Note 5), l'expression autres dispersions et solutions qui figure dans la Note 3 …

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… factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne … et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);         b)  blocs irréguliers, …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend …

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… 1.‑  Sauf dispositions contraires, la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend …

Section VI > Chapitre 28

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et … restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes … et instruments de musique);        m)   les armes et leurs parties (Chapitre 93);        n)   les articles visés …

Legal note

… les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et … restent compris dans le présent Chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes … et instruments de musique);        m)   les armes et leurs parties (Chapitre 93);        n)   les articles visés …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures … accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément …

Legal note

… du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les … parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures … accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles …

Legal note

… pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du n° 49.07;        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés … au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres …

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…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés … au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres …

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