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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… antibuée électriques utilisés sur ces mêmes véhicules. Parmi ces divers appareils, on peut citer : 1)    Les … voitures de police (y compris ceux munis d'un câble permettant de les déplacer pour les tenir à la main ou les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708

Explanatory notes

… XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : A)   Les …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée thermiquement (1200 °C à 1400 °C), pouvant être utilisée en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503

Explanatory notes

… des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les parties dont il s'agit, on peut citer : 1)    Les … d'excitation . 2)    Les tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou rectangulaire. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… ou principalement destinées à une machine ou à un appareil déterminé. b)    Les parties reprises plus spécifiquement … sans l'être comme parties d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les ficelles et cordes armées ( n°  56.07 ). c)     Les câbles et autres articles … ou oxydés anodiquement) ( n°  85.44 ). f)     Les cordes harmoniques ( n°  92.09 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les im­puretés. Les … été grillés ou calcinés ou qu'ils ont subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ( n°s  26.18 … de l'aluminium ( n°  26.20 ). c)    Les lingots ou formes brutes similaires coulés à partir de déchets ou de …

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