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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour …
Explanatory notes
… travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour … que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces …
Explanatory notes
… les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces … au genre de travail à effectuer, les mécanismes qui leur confèrent des possibilités supplémentaires ou une … tous types (des n°s 82.05 ou 84.67 notamment), y compris ceux pour les outillages de l’espèce dits à arbre flexible . …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à base de céréales obtenus par … etc. qui sont traités par soufflage ou grillage ou par les deux procédés à la fois, en vue de les rendre croustillants. … ou en mélange avec du lait, comme aliments pour petits déjeuners. Ces produits peuvent avoir été, en cours de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité …