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Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… la forme d’un pingouin , destiné à être utilisé en guise de décoration.  La figurine mesure environ 7 cm de haut.  Elle porte un bonnet rouge et une écharpe rouge ornée d’étoiles ou de flocons de neige blancs … de neige porte un bonnet de père Noël (bonnet rouge pointu avec bordure et pompon blancs) et tient un balai.  Sous la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11

Classification opinions

… composé de trois couches de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre et 25 mm d'épaisseur), recouvert de papier imprégné de résine mélaminique sur ses … caractéristique indiquant qu'il est destiné à être combiné avec un autre article, ni permettant d'en identifier l'usage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… de connexion à fils destinée à être reliée à un circuit électronique extérieur. Ce dispositif détecte le magnétisme et produit un courant électrique par effet Hall. Il est utilisé dans des petits …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901 > 4901.9 > 4901.99

Classification opinions

… à qui elles sont remises gratuitement, des renseignements techniques nécessaires pour l'entretien ou la réparation de … comporte des publicités dans des encadrés contenant des précisions sur les produits et les services offerts, … l'adresse, le numéro de téléphone ainsi que le numéro de télécopieur des différents annonceurs. Adoption : 1998 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… 1. Table à repasser rectangulaire comprenant un bras pour le repassage des … du sol. La table est conçue pour être utilisée en liaison avec un générateur de vapeur et un fer à repasser électrique, pour un usage professionnel; la table est …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… 1. Couvre-oreiller matelassé confectionné à partir d'un tissu de coton , de forme rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant décoratif. La face avant, dont la partie visible est …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en pin, mesurant approximativement 122 cm x … poncés, obtenus en collant rive à rive un certain nombre de pièces de bois, chacune mesurant approximativement 3,8 cm de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Classification opinions

… sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système électronique comprenant un amplificateur de fréquences … à cristaux liquides, un microphone, un tuner permettant de recevoir des émissions radiophoniques et des touches de … et un dispositif de commande à distance, et peut être connecté à une machine automatique de traitement de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments … assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 accumulateurs au … un boîtier en matières plastiques qui abrite les composants électriques du dispositif d'alimentation, spécialement conçu …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… 1. Fèves de soja (de l’espèce Glycine max ) immatures, non mondées, congelées,  … ( R. oligosporus, R. oryzae ou R. stolonifer ) mélangées avec de la poudre de riz, de la poudre de son de riz ou de …

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