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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6
… Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite … sous pression en blocs verts à section carrée ou ronde, qui sont ensuite soumis, soit à une cuisson préalable à … rayons X, est homogène. L'analyse chimique confirme aussi qu'il s'agit de graphite (précipitation de l'acide …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et …
Explanatory notes
… vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et … le béryl, silicate double de béryllium et d'aluminium, qui, sauf le cas où il présente les caractères d'une pierre … de l'aluminium, du zinc, du cuivre ou du germanium, ainsi qu'à partir des poussières de fumées d'usines à gaz. C'est …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables … des machines du n° 84.72 8473.50 - Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines … qui ne sont pas formés de composants discrets, tel qu’il est requis par la Note 12 b) 2°) du Chapitre 85, qui …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des … inorganiques des non-métaux, à savoir les acides dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : a) Des …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et …
Explanatory notes
… tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et … bougies ou similaires . Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de … similaires. Toutes ces mèches sont comprises ici qu'elles soient de longueur indéterminée, ou bien coupées de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801 > 6801.00
… et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise) …