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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que morues (Gadus morhua, Gadus …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. … ou de toilette et leurs parties La présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés … de cuisine et aux articles d'hygiène ou de toilette. On y range en outre les réchauds et autres appareils pour la …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. … 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position … de cette position : a) Les articles de ménage ayant le caractère d'outils ( Chapitre 82 ) ( voir la Note …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs …
Explanatory notes
… ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs … à pointe de diamant. Les bords des calottes sont alors rabattus par pressage à chaud dans un moule. 2) On découpe … de verre fabriquées par laminage ou étirage et ensuite en ramollissant ces pièces découpées dans un four avant que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux … par la Note 1 du présent Chapitre, telles que les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques ( … etc. en assurant l'étanchéité des surfaces à joindre. On range également dans cette position les hélices et roues à …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de …
Explanatory notes
… même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de … et être concentrés (évaporés, en blocs, en poudre ou en granulés, par exemple) ou conservés. Le lait fermenté de la … quantités de ferments lactiques pour être utilisé dans la préparation de produits de la charcuterie ou comme additif …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux. …