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Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… ‑ Autres tissus de coton.                           ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2  :             5212.11 ‑ ‑ … 5212.15 ‑ ‑ Imprimés                           ‑ D'un poids excédant 200 g/m 2  :             5212.21 ‑ ‑ Ecrus … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… (trichloro‑acétaldéhyde) (CCl 3 CHO). Anhydre, c'est un liquide incolore, mobile, d'odeur pénétrante, employé comme … position les composés bisulfitiques des aldéhydes, qui sont considérés comme des dérivés sulfonés d'alcools ( n°s 29.05 …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… vivants, des espèces domestiques (+).               - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de … 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque oiseau. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… fins peignés.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… fins cardés.               ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5111.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… types manifestement utilisés pour l’écriture ou le dessin à l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… ou aggloméré en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide de goudron ou d'autres substances. A la différence du …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en … en croûte, épilées, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs … Les peaux d'ovins sont souvent mégissées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Le côté fleur …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… pas rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de … été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …

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