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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61

Classification opinions

… panneau de commande latéral et de prises d'entrée/sortie, utilisable avec des consoles ou machines de jeu vidéo, des … de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, ainsi que des lecteurs de DVD, des lecteurs de … des lecteurs MP3 ou des lecteurs de cassettes vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90

Classification opinions

… en aluminium pour boîtes pour boissons ou pour denrées alimentaires de dimensions diverses et de formes différentes … des couvercles sur des boîtes, et dont la face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection convenant aux boissons et aux aliments. Ces couvercles comportent en outre une incision …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.80

Classification opinions

… 1. Epis de maïs nain congelés provenant du maïs céréalier (autre que le maïs doux), présentant une longueur … les caractéristiques du maïs nain indiquées dans les normes alimentaires internationales Codex STAN 188-1993). Les épis … que des grains de maïs immatures ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un aimant, … est fermé, le téléphone mobile active le mode interface utilisateur, en faisant en sorte que la fenêtre d'affichage … à la partie transparente située à l'avant de l'étui. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… ou en tissu. Les articles en cause sont destinés à être utilisés pour transporter des produits alimentaires ou des boissons entre la maison et le bureau et …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20

Classification opinions

… pendulaire, équipé d’un moteur intégral, d’une aile, d’une hélice ainsi que d’une coque semi-rigide, permettant à … produit possède les caractéristiques suivantes : - Moteur bicylindre à deux temps; - Habitacle à deux sièges en … - Envergure : 11,15 m; - Surface de l’aile : 19,6 m² Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Classification opinions

… et qui est muni d'une poche équipée d'une fermeture à glissière, d'une petite poche latérale et d'une poche pour téléphone cellulaire, est protégé par une fermeture à glissière. Le sac est muni de deux anses en cuir. Le cuir a … Ce revêtement n'est pas perceptible à l'oeil nu. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… - 1 couverture en matières textiles; - 5 attache-câbles (liens en matières plastiques); - 1 paire de gants en … - 1 vêtement de secours étanche en matières plastiques. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2021 …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… contenant de petites quantités de plantes montées sur fil métallique, l'ensemble étant maintenu en place par un papier … de fleurs artificielles en matières textiles, de fils métalliques enroulés en spirales, de perles en matière …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… 1. Short sans braguette ni poches, réalisé entièrement dans une étoffe de bonneterie (100 % … rapportés que ne présente pas le short et qui, étant réalisés dans une étoffe de bonneterie (100 % coton) de … pas le classement de cet assortiment en tant qu'ensemble. Application de la Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 …

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