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Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… appelé aussi amiante bleu, a une résistance plus élevée à la traction, mais une résistance inférieure à la … fibres résultant du broyage de la roche, brutes, battues, nettoyées ou même triées (assorties de longueur), ainsi que l'amiante en …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… de faible consistance. Les fibres végétales peuvent être employées seules ou en mélange avec des fibres d'amiante; … en agglomérant deux ou plusieurs feuilles (parfois façonnées à la main) de fibres ainsi traitées. Les blocs et plaques filtrants sont utilisés dans …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… position couvre : 1)    Les pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de … c'est‑à‑dire les pianos comportant une table et des cordes fixées verticalement ou, dans le cas des pianos à cordes croisées, des cordes disposées plus ou moins obliquement; …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position … de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du … Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position  … bonneterie du n° 58.07 . c)     Les étoffes de bonneterie brodées du n° 58.10 . d)    Les étoffes de bonneterie du … Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… soient manifestement impropres à la replantation (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau bouillante, etc.). … mousses et lichens) et parties de plantes des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine, ou à … ( n° 14.01 ), pour autant que, dans l'état où elles sont présentées, elles ne puissent pas être utilisées à la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… telles que chemises, même avec col amovible, chemises de soirée, chemises de sports, chemises de loisirs, etc. Cette … ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer le bas du … ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… - Ne contenant pas d’amiante  : 6811.81 - - Plaques ondulées 6811.82 - - Autres plaques , panneaux, carreaux, … ou autres liants hydrauliques dans lesquels les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en … La présente position comprend aussi bien les plaques carrées ou rectangulaires de toutes dimensions et de toute …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre … notamment les plaques et les bandes de section autre que carrée ou rectangulaire, généralement obtenues à la … non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou bien découpées de forme autre que carrée ou rectangulaire. Sont …