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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2017
2012
2007
2002
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Anglais
Français
Spanish
Russian
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10
Classification opinions
… de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section XV.
Adoption
: 2001 …
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Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
Classification opinions
… ou de la pierre à chaux. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2019 …
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Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
Classification opinions
… du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail.
Adoption
: 1991 + 1994 …
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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91
Classification opinions
… ultérieure avant consommation. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2014 …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105 > 7105.10
Classification opinions
… liants résineux employés pour la fabrication de ces meules.
Adoption
: 1971 …
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Section V > Chapitre 27 > Position 2714 > 2714.90
Classification opinions
… sécurité et de faciliter la manipulation ou le transport.
Adoption
: 1995 …
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Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.19
Classification opinions
… longueur maximale de 4 cm. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2001 …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
Classification opinions
… pour la fabrication de carcasses de pneumatiques
Adoption
: 1965 …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91
Classification opinions
… pour la fabrication de carcasses de pneumatiques
Adoption
: 1965 …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.39
Classification opinions
… extérieur du tube, destinés à la fabrication de diodes.
Adoption
: 1968 …
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