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Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et des cheveux détirés dans le sens de la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… asphaltés en surface; ils peuvent aussi comporter une légère armature en métal ou autres matières. Ils consistent …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… sont des mélanges en proportions déterminées (en parties égales, par exemple) d'acide nitrique et d'acide sulfurique …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… avec du caramel ou d'autres colorants organiques (voir également l'exclusion a) ci‑après). * *    * Les vinaigres …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… prolongé et finalement broyé.         La position comprend également les produits ci‑dessus agglomérés sous forme de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… modifie pas leur caractère essentiel de pelleteries. Sont également compris ici tous les autres articles et leurs …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… bidons, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent également de cette position : 1°) les gobelets sans anse …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… conservent leur caractère de tubes ou tuyaux. Entrent également dans la présente position les tubes en caoutchouc …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… toutes formes ainsi que les déchets et les débris. Sont également compris ici, l'ensemble des ouvrages en caoutchouc …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… du n° 46.01; ouvrages en luffa.               - En matières végétales : 4602.11 - - En bambou 4602.12 - - En rotin …

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