… des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol affectées à la circulation, y compris les mêmes pierres … dalles de pavage ont généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais alors que les dalles se présentent sous forme de plaques, d'épaisseur limitée, les pavés affectent la forme, plus ou moins régulière, de cubes ou de …
… précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin … du n° 75.08 ). 6) Poudres (voir Note 8 b) de la Section XV) et paillettes d’étain. 7) Les tôles, feuilles … Ces produits sont définis dans la Note 9 d ) de la Section XV . 8) Les tubes et tuyaux définis à la Note 9 …
… les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales de la Section XI). A) Fils de bourre de soie (schappe). Les … atteindre 20 cm, sont parallèles et donnent au fil un aspect soyeux régulier et assez brillant; ce sont ces derniers caractères qui les différencient des fils de bourrette. …
… elles sont ensuite coupées, ce qui donne à l'étoffe l'aspect du velours; 2) deux étoffes sont confectionnées … Sont exclus de cette position : a) Les pelleteries factices du n° 43.04 . b) Les velours et peluches, tissés …
… aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties … des parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), la présente position comprend les parties des … ou la télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa …
… de la présente position : a) Les bandes plâtrées pour la réduction des fractures, conditionnées pour la vente au détail ( n° 30.05 … de vitrines et similaires ( n° 96.18 ). e) Les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture …
… : 1) Tubes et tuyaux Les produits creux concentriques de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur … ont la même forme. Les tubes et tuyaux en acier sont de section principalement circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire. Ils peuvent, en outre, être de section …
… une ou plusieurs filières (barres étirées à froid), soit la rectification entre meules, ou le tournage (barres calibrées ou rectifiées); 2) avoir subi des ouvraisons mécaniques … pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
