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Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.20

Classification opinions

… la partie supérieure du corps et descend en dessous de la poitrine. L'encolure et les emmanchures sont pourvues d'un …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… en matières textiles; - un jeu de câbles de batterie pour voiture (câbles de démarrage); - une sangle d'arrimage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.30/1. Adoption : 2009 …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… mesurant 63,5 ou 82,55 x 152,4 x 158,75 mm et d'un poids approximatif de 635 ou de 726 g. Ils sont munis à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… assure le contrôle du chargement des accumulateurs, - un boîtier en matières plastiques qui abrite les composants …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… est congelé et conditionné pour la vente au détail dans une boîte en papier. Avant de le consommer, il convient de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79

Classification opinions

… ou 900 mm) constitués de deux rangées de merrains/frises en bois massif languetées et rainées assemblées dans la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… sont équipés d'un moteur à combustion interne, d'une boîte de vitesse manuelle, de quatre roues ainsi que …

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