Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
Explanatory notes
… de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à l'intérieur, qui en raison de leur aspect général et de la nature de leur étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles … ) est une huile de couleur jaune d'or clair. Elle est utilisée comme huile d'assaisonnement pour les salades et … la rendent très utile dans l'industrie des peintures ou des vernis. B) HUILE DE CARTHAME. Les graines de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis. Cette position couvre essentiellement les chapeaux et autres coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le dressage donne à la cloche la forme de …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ Non broyé ni … sont séchés au soleil ou à la fumée après avoir été traités parfois à l'eau bouillante. Le poivre blanc provient soit de …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles 4822.90 ‑ … les tambours et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, dentelles ou aussi des papiers ou autres …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : 5509.11 ‑ ‑ … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5509.21 ‑ ‑ Simples 5509.22 ‑ ‑ …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile … Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris ), fournissent des huiles semi-siccatives possédant des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ Torons et câbles … etc. Les câbles sont normalement de section ronde, mais la position couvre également ceux de section carrée ou … ( n° 73.13 ). b) Les câbles et articles similaires isolés pour l'électricité ( n° 85.44 ). c) Les câbles …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
Explanatory notes
… ou artificielles 6211.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux … du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. … les gilets tailleurs autres qu 'en bonneterie, présentés isolément. La présente position comprend aussi les tissus en …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …