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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… textiles qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les produits …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610

Explanatory notes

… position : a)    Les assemblages métalliques constituant manifestement des parties ou organes d'ouvrages des …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… du minerai de zinc, soit du traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne doivent pas …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… à conduire le liquide au point de coupe et sert à la fois à lubrifier et à éviter une trop grande dispersion des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… façades, etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. c)     …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… et plaques filtrants sont utilisés dans les appareils pour clarifier les liquides : vins, alcools, bière, vinaigre, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… caracul ou persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et les peaux …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… travaillés, qui relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… de laine, de poils, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, dont la surface est souvent grattée et qui …

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