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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules …
Explanatory notes
… non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules … Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la photographie en couleurs … acétates de cellulose. Cette position ne comprend pas les papiers, cartons ou textiles sensibilisés, utilisés parfois …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements …
Explanatory notes
… des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements … - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la peinture … des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette position ne comprend pas les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants … destinés à recouvrir le pied et la jambe d'une part (bas) et, d'autre part, le corps jusqu'à la taille … ( n° 62.17 ordinairement). c) Les chaussons ou pantoufles de bonneterie, avec semelles extérieures collées, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1
… Matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002 > 6002.40
… poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004 > 6004.10
… poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …