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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes. …
Explanatory notes
… ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (+). 0505.10 ‑ … que les traitements prévus à la présente position (tels que blanchiment, teinture, frisage ou gaufrage), ou qui sont … plume sont classés selon leur nature (les flotteurs pour la pêche à la ligne au n° 95.07 , les cure‑dents au n° 96.01 , …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; … amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ Chlorure de cyanogène (chlorcyan) 2853.90 ‑ Autres A.‑ PHOSPHURES, DE CONSTITUTION …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir …
Explanatory notes
… pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), les papiers et … et fortement comprimés. 3) Par traitement, à l'eau chaude, des rognures et déchets de cuir, qui sont réduits en … même enroulées. Autrement présenté, il relève d'autres Chapitres et notamment du Chapitre 42 . II) Rognures et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
Explanatory notes
… derniers comprennent les solutions isotoniques à base de chlorure de sodium ou d'autres produits chimiques et les suspensions de pollen utilisées contre les … Ce groupe comprend notamment des anticorps de simple chaîne (scFv). c) Conjugués d'anticorps et de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : 8523.21 … d’une source externe (Voir la Note 6 a) du présent Chapitre). Ces dispositifs (connus également sous le nom de … mais non encore préparés, qui suivent leur régime propre ( Chapitres 39 ou 48 ou Section XV notamment). d) Les …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres …