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Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… laques colorantes. On considère comme laques colorantes les composés insolubles dans l'eau obtenus par fixation d'une … calcium, alumine, kaolin, talc, silice, terres siliceuses fossiles, carbonate de calcium, etc.). La fixation de la … basiques avec des acides complexes, tels que les acides phospho-tungstiques, phospho-molybdéniques ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages entièrement ou … ne constituent pas des articles tombant sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… plus de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres               - Ferrosilicium : 7202.21 - - Contenant en poids plus de 55 % … procédé de la coulée continue (billettes, par exemple). Le ferrosilicium trouve aussi application, sous forme de poudre … ferro‑alliages (par exemple le ferromanganèse ou le ferrosilicium) puissent être produits au haut fourneau, on …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La présente position couvre une grande variété d'articles en céramique … sont , toutefois, pas compris ici des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour déterminer si la limite de 70 % est atteinte, … 58,8 % de fer à l'état pur, reste classée dans la présente position. Sous cette réserve, celle‑ci comprend les oxydes … en fait des peintures (de bâtiment, antirouille, etc.), des compositions pour brunir ou polir les métaux ou pour polir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… - Autres A l'exception de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui … , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à … comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. On y range : 1)    Les machines (ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… à chaud ou forgeage de blooms ou billettes. La présente position couvre également les produits qui ont été obtenus … des ondes en lignes brisées. Les profilés de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons mécaniques, … et d'un grand nombre d'autres articles. La présente position ne couvre pas  : a)    Les profilés obtenus par …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… des cires animales ou végétales. A)    Dégras.       Cette position comprend aussi bien les dégras naturels que les … extraction à l'aide de solvants; ils sont essentiellement composés d'huile rancie provenant d'animaux marins, de … pas de déchets de poils, de membranes ou de peaux. Au repos, ils tendent à se séparer en deux couches, en laissant …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… 4401.41 - - Sciures 4401.49 - - Autres La présente position couvre : A)    Le bois de chauffage , qui se … la forme de plaquettes (fragments peu épais, rigides et grossièrement quadrangulaires) ou de particules (fragments … faibles dimensions), destinés à la fabrication de pâtes de cellulose par des procédés mécaniques, chimiques ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… ou en pierres synthétiques ou reconstituées La présente position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux … Les articles de parure, d'ornement ou autres (montures de brosses, fermoirs et montures-fermoirs pour sacs à main, … n°s 71.01 , 71.03 et 71.04 .        Ainsi qu'il résulte des dispositions de la Note 2 B) du Chapitre, les ouvrages en …