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Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… ou non développés. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 0710.40/1, 0710.80/1 et 2005.80/2. … fermé et conservés ainsi pendant 6 à 7 mois, à une température comprise entre 10 et 17 °C; b. les légumes … les légumes); c. les légumes lavés sont coupés en morceaux, emballés sous vide et bouillis (stérilisés) pendant 30 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19

Classification opinions

… 1. Appareil portatif à utilisations multiples comprenant les éléments ci-après placés sous la même enveloppe : 1°) un récepteur radio MF/OM; 2°) deux … alarme sonore; 7°) un circuit intégré activant un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25

Classification opinions

… métalliques en rouleaux. La machine se compose des éléments suivants : un dispositif de découpe et d'ébarbage, … et de formage, des galets fous verticaux de rapprochement (des bords) et des cylindres à profilés. Application … transversale des feuillards a diverses étapes du centrage B Premier cylindre de formage C Dernier cylindre de formage D …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.90

Classification opinions

… 1. « Blocs-notes » dits « magiques », constitués essentiellement par un dispositif mobile formé d'une feuille … papier transparent et d'une feuille en matières plastiques également transparente, superposées et fixées ensemble, coulissant à l'intérieur d'une gaine en carton, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10

Classification opinions

… dont la composition est définie par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et peut être … ayant une structure aléatoire, puisque la proportion des éléments de sodium, d'aluminium et de silicium qui entrent … ne peut être définie par un rapport constant entre les éléments. Adoption : 1995 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.7 > 8516.79

Classification opinions

… un radiateur à rayons infrarouges en tôle d'acier émaillée et aménagé de manière à pouvoir être utilisé comme … tabouret, une cabine cylindrique constituée par quatre éléments séparés (une paroi enroulable en lattes de bois ou … thermomètre protégé par une gaine de bois), les différents éléments composant l'appareil étant destinés à être réunis, …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… et un excipient, destinée à être appliquée par un dentiste seulement, pour le traitement prophylactique des caries ainsi que pour le …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à … fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… différentes et de fibres de cellulose (10 à 35 %) fixées ensemble par imprégnation à l'aide d'une substance liante à … fabrication de filtres à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… de brassage par double fermentation décrit comme suit :  première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de … d’autres ingrédients (jus de fruits, sucre, arômes, etc.);  deuxième fermentation;  conditionnement dans des bouteilles, …

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