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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les … utilisant ces capteurs. Restent également classés ici les comparateurs enregistreurs et les comparateurs …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543

Explanatory notes

… dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ Générateurs de signaux 8543.30 ‑ … ayant une fonction propre. Les dispositions de la Note explicative du n° 84.79 relatives aux machines et aux … par un moyen purement électrique. Sont toutefois compris ici les articles électriques comportant des dispositifs …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7202

Explanatory notes

… de 2 % de carbone 7202.19 - - Autres               - Ferrosilicium : 7202.21 - - Contenant en poids plus de 55 % de silicium 7202.29 - - Autres 7202.30 - Ferro-silico-manganèse               - Ferrochrome : 7202.41 - - …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… isolés, même pliés               - Autres : 4901.91 - - Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules 4901.99 - - Autres La présente position couvre … ou non, à l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… positions afférentes à la matière première (voir les Notes explicatives des n°s 05.05 à 05.08). Sont ainsi classés dans … meulage, perçage, fraisage, tournage, etc. Toutefois, les articles de l’espèce qui sont reconnaissables comme … sous les n°s 92.09 et 93.05 . En revanche, restent classées ici les matières travaillées qui ne sont pas reconnaissables …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Explanatory notes

… 8528 .71 - - Non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo 8528.72 - - Autres, en … récepteurs de signaux de télévision, sans fonction d’affichage (tels que les récepteurs d’émissions de … des cristaux liquides (LCD), des dispositifs numériques d’affichage à micromiroirs (DMD), des diodes émettrices de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… - Dérivés organo-phosphoriques halogénés   : 2931.51  - -  Dichlorure méthylphosphonique 2931.52  - - Dichlorure propylphosphonique 2931.53  - - … des dérivés organo-phosphoriques halogénés, tels que : a)   Dichlorure méthylphosphonique . b)   Dichlorure

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… pour la photographie sous‑marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils photographiques à développement …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… - Amplificateurs 8542 .39 - - Autres 8542.90 - Parties Les articles de la présente position sont définis à la Note 12 … ou composants à considérer comme passifs ou actifs, la Note explicative du n° 85.34, premier paragraphe). En revanche, … programmable électriquement), EEPROM (ou E 2 PROM), des microcontrôleurs, des circuits de commande, des circuits …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires … 4911.99 - - Autres Cette position comprend tous les articles imprimés (y compris les photographies en tirage …

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