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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal …
Explanatory notes
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal … (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi que les fils de papier) retordus, câblés ou guipés … Les fils retors ou câblés obtenus en tout ou en partie à l'aide de fils susmentionnés restent compris dans la présente …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz … 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la position précédente a trait aux récipients en fonte, fer ou acier, d'une … marchandises et susceptibles d'être facilement déplacés, ainsi que certains récipients fixes. Lorsqu'ils sont de …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … que, si elles sont présentées décortiquées, ces parties n'aient pas été soumises à des traitements autres que ceux … invertébrés aquatiques du n° 03.08 . b) Les crustacés (ainsi que leurs parties) préparés ou conservés par des …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du …