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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208

Explanatory notes

… alcoolique  : A)    Les eaux‑de‑vie , qui sont obtenues (sans addition d'aucun aromate) par distillation de liquides … vol , qu'il soit destiné à la consommation humaine ou à des usages industriels; même s'il est propre à la consommation, … alimentaires , destinées à maintenir l'organisme en bonne santé. Elles peuvent, par exemple, être à base d'extraits de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… être équipés de mécaniques Jacquard ou similaires pour la réalisation de dessins variés. Sont également comprises ici …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… nitrure de silicium (Si 3 N 4 ) est une poudre d'un blanc grisâtre. 2)    Nitrures de métaux . Les nitrures … d'épurer le cuivre, de favoriser son moulage, d'accroître sa dureté et sa résistance à la rupture; il diminue la corrosivité des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… les noyaux de dattes et d’olives, les graines de palmier piassava et les graines de caroubes.         Sont également … les objets obtenus dans la forme voulue pour leur utilisation. Par contre, ne relèvent pas d’ici les matières …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins mûris naturellement ou obtenus … sultan , sultanine , Izmir , Thompson (raisins pratiquement sans pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… reconnaissables comme parties de machines ou appareils, sans l'être comme parties d'une machine ou d'un appareil …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou … au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en plaques saupoudrées de talc ou séparées par des films de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement de montres électriques, le plus souvent …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… même sous une forme régulière, mais à la condition qu'il ne s'agisse pas d'un produit prêt à être fumé.        Les feuilles de tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue … la moisissure et la dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises dans la …

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