… métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques, de plaquettes de circuits imprimés, etc. B) … précieux (dans les ateliers d'orfèvrerie, de bijouterie, hôtels des monnaies, etc.), tels que balayures, poussières, … de plaques, de pellicules, de papier, de carton ou textiles photographiques contenant des métaux précieux sous forme …
… La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 74.10 , relatives aux mêmes produits … ainsi qu'en chirurgie ou en médecine (vétérinaire notamment) pour la cicatrisation des plaies. Sont exclus de …
… Ils défloculent les gangues et servent de régulateurs de flottation. On les emploie aussi comme matières de charge … désincrustants ou pour le décapage des métaux (voir la Note explicative du n° 38.24). 2) Silicates de potassium . Mêmes applications que les silicates de sodium. …
… de la présente position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les préparations constituées par … de sodium (bicarbonate de sodium) et l'acide tartrique notamment, relèvent du n° 38.24 . 2) Succinimide . Utilisée … Utilisée en synthèse organique. 4) Glutéthimide . Substance psychotrope — voir la liste figurant à la fin du Chapitre …
… que quelques commutateurs, fusibles, etc. utilisés notamment pour les installations d'éclairage, jusqu'aux … traitement de l'information, qui sont destinées à commander notamment des machines‑outils. 2) Les commutateurs à … opérations ou programmes d'opérations. Ils sont utilisés notamment dans les appareils à usages domestiques tels que …
… inférieure à 0,5 mm 7209.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.08 sont applicables mutatis … ceux de leurs homologues laminés à chaud. Ces produits sont notamment employés dans la fabrication de carrosseries … supporter l'étamage, le vernissage ou l'impression. ° ° ° Note explicative de sous- positions . N°s 7209.15, 7209 .16, …
… brasserie ou de distillerie La présente position comprend, notamment : A) Les résidus d'amidonnerie et résidus similaires , et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des … composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent habituellement sous forme de …
… non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que celles reprises … ou d'autres édulcorants ou aromatisées. On range notamment dans ce groupe : 1) Les eaux minérales … cola, boissons à l'orange ou au citron , consistant en eaux potables ordinaires, additionnées ou non de sucre ou …
… de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de … articles que ceux repris aux alinéas B), C) et D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire … ou filtres de couleur, les viseurs, etc., pour appareils photographiques ou cinématographiques ou de projection. 2) …
… toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou artificielles, … fortement enduits de colle ou de matières amylacées (amidon notamment), des types utilisés pour la reliure des livres, … des toiles très fines et à texture serrée, généralement de coton ou de lin, qui ont été rendues plus ou moins …
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