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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend uniquement les montres dont la boîte est … précieux. Conformément à la Note 7 du Chapitre 71, on entend par plaqués ou doublés de métaux précieux les …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le chlorure de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… 6303.99 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : 1)    Les vitrages et les rideaux qui, par … de fer, par exemple). 3)    Les cantonnières qui sont des bandes de tissus qui se placent à la partie supérieure des … position comprend également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un travail de confection …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Le liège naturel, brut ou simplement … obtenu à partir du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits servent à la fabrication du liège … comme isolant thermique ou acoustique ou comme matière de conditionnement pour la protection de certains fruits. Le …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… employé comme liant pour certaines préparations de viandes ainsi que pour la fabrication de certaines colles ou … utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour l'industrie textile ( n°s 35.06 ou 38.09 ). …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : … rubans portant mention d'associations de jeunesse, bandes pour bérets de marins revêtues d'un nom de navire, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires               - Autres : … les autres parties de la Nomenclature. La présente position comprend notamment : 1)    Les pointes, clous, crampons … et treillis en fils d'aluminium, ainsi que les tôles et bandes déployées (voir la Note explicative du n°  73.14 ). …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle extérieure … par couture, est fixé à la semelle par couture; d)    les sandales constituées par des lanières passant au-dessus du … fixée à la semelle par un procédé quelconque; e)    les sandales du type tong dont les brides sont fixées à la …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… une teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et l’huile de colza à … etc.  Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels que les additifs de lubrification, par … hirta ), moutarde noire ( Brassica nigra ), ou moutarde indienne ( Brassica juncea ). Elle a généralement une teneur …