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Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… 5810.99 ‑ ‑ D'autres matières textiles Les broderies sont obtenues en faisant travailler des fils, dits fils … demeurent pas moins comprises ici. Le fond fait, le plus souvent, partie de la broderie terminée; mais dans le cas … où l'application est effectuée (incrustations). C)   Des soutaches, des fils de chenille, des produits de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… et periodates.               ‑ Chlorates : 2829.11 ‑ ‑ De sodium 2829.19 ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le … liquides, ou pour le contrôle automatique des températures sont utilisés dans les installations de contrôle ou de … (tige métallique ou bimétallique, capsule ou soufflet à liquide dilatable, flotteur, etc.). B) Un …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018

Explanatory notes

… électriques. Ces perles, même de couleur, se présentent sous forme de grains percés, plus ou moins arrondis; ils sont obtenus à partir de tubes que l'on tronçonne en … sphérique, les matières pulvérulentes empêchant qu'ils se soudent les uns aux autres. B)   Les imitations de perles …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… le perçage ou le creusage, à la condition qu 'ils ne soient ni sertis ni montés. La présente position ne comprend … Chapitre 90 ( Chapitre 90 ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 7102.10 Avant que les diamants « non … que diamants « industriels » ou « non industriels », ils sont classés et triés par des experts en diamants en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . … liquides, produits chimiques, par exemple) est influencé soit par la lumière provenant d'une source lumineuse électrique, soit par la réaction d'une …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… Sous- chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU … CONSIDERATIONS GENERALES Dans le présent Sous-Chapitre sont groupés, alors même qu'ils ne sont pas fabriqués avec … ces deux positions. Il faut, au surplus, que ces ouvrages soient capables de résister à des températures élevées et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un élément non métallique, soit un métal. A.‑ HYDRURES … des hydrures d'arsenic, de silicium, de bore (et de bore‑sodium ou borohydrure de sodium), de lithium (et de … nickel, de titane, de zirconium, d'étain, de plomb, etc. Ne sont pas comprises ici les combinaisons de l’hydrogène avec …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 0511.99 ‑ ‑ Autres Sont notamment classés sous cette position : 1)    La semence animale. 2)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413

Explanatory notes

… Cette position comprend les machines et appareils - qu'ils soient actionnés à la main ou par une force motrice … dans un cylindre; des éléments de séparation (clapets ou soupapes, par exemple) s'opposent au retour du liquide aspiré ou refoulé. Ces …