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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1
… En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.10
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602 > 6602.00
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.50
… Machines et appareils pour le travail des viandes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.11
… Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.10
… Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m² …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.21
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.22
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.31
… Velours et peluches par la trame, non coupés …