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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2818 > 2818.20
… Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2
… Parties et accessoires des machines du n° 84.70 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.40
… Parties et accessoires des machines du n° 84.72 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474 > 8474.10
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480 > 8480.7
… Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485 > 8485.20
… Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514 > 8514.20
… Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.16
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.26
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …