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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… Kolle, de Roux, etc.), burettes (avec ou sans tubulures), capsules, carafes spéciales (jaugées, etc.), cloches … les critères permettant de différencier les instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques couverts, en … galactimètres, butyromètres, lacto-butyromètres et appareils similaires pour les essais des produits laitiers, …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Explanatory notes

… utilisant la déflagration de la poudre et énumérés ci‑après. On y range notamment : 1)   Les fusils et carabines … le tir rapide semi‑automatique.       Les cannes‑fusils appartiennent également à ce groupe. 2)   Les canardières , … des dispositifs électriques pour le déclenchement des appareils de chronométrage. 6)   Les pistolets d'abattage à …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces … communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du Chapitre … dont certains sont repris dans le présent Chapitre par application de la Note 5 de la Section XV, et de carbures …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… des boucles que l'on coupe soit au cours du tissage, soit après; on fabrique de cette façon les velours et peluches … de poil forme des flottés. Ces flottés de trame sont coupés après tissage, pour produire des poils. On obtient un … DE CHENILLE Les velours et autres tissus de chenille s'apparentent aux tapis de chenille du n° 57.02 : comme ces …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… pour parquets présentés en pièces ou en carreaux, les tapis et les autres articles de forme carrée ou … textiles, est sujet aux dispositions de la Note 3 du Chapitre 56 et de la Note 5 du Chapitre 59. Les combinaisons … comme jouant le rôle d’un simple support, lorsqu’ils sont appliqués sur une seule face de ces plaques, feuilles et …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres               ‑ Autres : 2404.91 ‑ ‑ Pour une application orale 2404.92 ‑ ‑ Pour une application … combustion telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces produits, on peut citer notamment : Les … dans un boîtier intégré, qui sont conçus pour être éliminés après que le produit incorporé est épuisé ou que la batterie …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… refendus, mais non autrement préparés .               - De caprins : 4106.21 - - A l’état humide (y compris wet-blue ) … préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les … Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n ° 41.15 ). c)     Les cuirs et peaux, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… est obtenue le plus souvent soit en prenant directement appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide … (porcelaine, etc.), matières textiles, bois, carton, papier mâché ou en une combinaison de ces matières. Elles … jardinage (y compris les brouettes pour enfants). 11) Les appareils de projection-jouets (cinémas, lanternes magiques, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Explanatory notes

… sont définis à la Note 1 ij) du présent Chapitre. Pour l'application de cette Note, l'expression ayant subi un … par forgeage ou par martelage sont des demi‑produits d'apparence rudimentaire, bénéficiant dans les usages … être classé dans cette position un lingot grossièrement aplati au marteau en forme de zigzag et exigeant un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé* .        Appartiennent, notamment, à ce groupe : 1)   L’ hydantoïne … un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé* .        Appartiennent, notamment, à ce groupe : 1)   La pyridine . …       b)   Les acides pyridine-carboxyliques .             Appartiennent à ce groupe l’ acide isonicotinique (pyridine- …

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