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Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclus de cette position : a)    Les lies ou fèces d'huiles …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… en boyaux conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… est à noter que la présente position couvre également les articles revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant …

Section I > Chapitre 2 > Position 0206

Explanatory notes

… l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, voir les Considérations générales du …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… parfois, pour la coloration des bières. En sont, toutefois, exclus , les produits ayant subi une ouvraison …

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

… comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement …