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Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même … saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence …

Legal note

… contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même … saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer … n)      les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n° 39.23, Section XV, par … les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent Chapitre ou …

Legal note

… les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer … n)      les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive : n° 39.23, Section XV, par … les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent Chapitre ou …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);       n)  les parties d'armes (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 … du n° 96.03;       r)  les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on …

Legal note

… m)  les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);       n)  les parties d'armes (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 … du n° 96.03;       r)  les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés … les objets de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture …

Legal note

… n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés … les objets de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les perles fines ou de culture …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08; … valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre …

Legal note

… plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au n° 38.08; … valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine … ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou d’alliages métalliques se présentant sous forme de poudre …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout …

Legal note

… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à … qui, s’ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les articles soient … ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de …

Legal note

… tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à … qui, s’ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d’autres positions, pour autant que les articles soient … ensemble pour la vente au détail et que cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de …

Section XV

Explanatory notes

… divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures …

Legal note

… divers);          n)   les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures …

Section XVII

Explanatory notes

… ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.‑  … appropriée du Chapitre 88. 5.‑  Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues : …

Legal note

… ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.‑  … appropriée du Chapitre 88. 5.‑  Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues : …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures … seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.        Sauf dispositions contraires, les sels …

Legal note

… inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures … seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.        Sauf dispositions contraires, les sels …