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Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés … au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres …

Legal note

…        a)   On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou … dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés … au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres …

Section VI

Explanatory notes

… 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une …

Legal note

… 3.‑  Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux spécifications d’une …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

…        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts … les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du …

Legal note

…        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts … les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments … de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à … par exemple);        b)   les boues d'huiles provenant de réservoirs de  produits pétroliers, contenant principalement …

Legal note

… cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments … de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à … par exemple);        b)   les boues d'huiles provenant de réservoirs de  produits pétroliers, contenant principalement …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); … à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous … ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile …

Legal note

… en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2); … à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous … ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     … alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :              -    …

Legal note

… poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     … alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :              -    …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). 3.-  Au sens des …

Legal note

… les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies (CSF). 3.-  Au sens des …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… les ouvrages du Chapitre 46;       g)  les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;       h)  les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du … de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et …

Legal note

… les ouvrages du Chapitre 46;       g)  les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;       h)  les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du … de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les … couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est …

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… exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les … couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière …        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le … à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière …

Legal note

… à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière …        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le …

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