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Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… et d'une faible quantité de produits non saponifiables (stérols, alcools supérieurs et impuretés diverses), dans des … résiniques. Le tall oil est utilisé pour la préparation d'émulsions pour routes, de savons ordinaires, de savons …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A)  Porter des traces … vêtement (vêtements, écharpes, bas et chaussettes, gants, cols, par exemple), couvertures, linge de maison (draps de … tapis similaires tissés à la main, et tapisseries), même s'ils comportent des traces appréciables d'usage et quel que …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… repris aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception … et autres emballages, la fabrication de tubes soudés, d’outils (lames de scie, par exemple), de profilés pliés, de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… sont ordinairement fabriqués par tissage ou tressage de fils de laine, de coton, de fibres synthétiques ou … peuvent enfin être renforcées par des bandelettes ou des fils de métal ou par de la peau. Les courroies en matières … avec du caoutchouc, et celles fabriquées au moyen de fils ou ficelles textiles préalablement imprégnés, enduits, …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… couteaux et lames tranchantes du n°  82.08 et de certains outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris … commun, bois, corne, matière plastique, etc., au nombre desquels on peut mentionner :        Les couteaux et canifs …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

…               - Vestes : 6104.31 - - De laine ou de poils fins 6104.32 - - De coton 6104.33 - - De fibres … textiles               - Robes : 6104.41 - - De laine ou de poils fins 6104.42 - - De coton 6104.43 - - De fibres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… excédant 800 cm 3 8711.60 - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une … La présente position couvre aussi les engins à deux roues à propulsion électrique conçus pour le transport d'une seule …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… principalement utilisés lors des célébrations de Noël, tels que figurines ou articles suspendus comportant des … surprises, etc. Sont également compris ici les articles et matériels spécialement conçus pour l'exécution des tours de prestidigitation, tels que jeux de cartes, tables truquées, récipients …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205

Explanatory notes

… orgues d'églises.  Ce sont des instruments à vent dans lesquels le mouvement des touches est transmis aux tuyaux, … en même temps de décor aux orgues sont également repris ici s'ils sont présentés avec les orgues correspondantes; …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3503

Explanatory notes

… de produits alimentaires, de produits pharmaceutiques, d'émulsions photographiques ou de milieux de culture, ainsi … et inodores, portant encore l'empreinte des filets sur lesquels ont les a fait sécher; mais elles peuvent aussi …

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