… teneur en acide érucique 2306.49 - - Autres 2306.50 ‑ De noix de coco ou de coprah 2306.60 ‑ De noix ou d'amandes de … bétail très apprécié; certains autres (tourteaux de ricin notamment), impropres à cet usage, sont employés comme … La présente position couvre également la farine déshuilée non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclues …
… ou Voandzeia subterranea ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata ) 0713.39 ‑ … même s'ils sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été rendus impropres à l'alimentation humaine par … en rendant inactives les enzymes (les peroxydases, notamment) et en éliminant une partie de l'humidité; ce …
… les bovins, de la sous‑famille des Bovinae , appartenant ou non à des espèces domestiques, quelle que soit leur … Bos , divisé en quatre sous-genres suivants : Bos , Bibos , Novibos et Poephagus . Parmi ceux-ci, on peut citer : A) … spiralées des genres Taurotragus et Tragelaphus . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0102.21 et 0102.31 Au …
… 2) Les chauffe‑eau à accumulation , à pression ou non, qui sont des réservoirs calorifugés contenant, placées … un autre procédé de chauffage, tel que chauffage central notamment. Ces appareils sont souvent munis d'un thermostat … POUR USAGES DOMESTIQUES On entend par là les appareils normalement utilisés dans les ménages . Certains d'entre eux …
… pyrotechnie susceptibles de produire des effets lumineux, sonores, gazeux, fumigènes ou incendiaires, parmi lesquels … est assurée par une poudre d'allumage telle que la poudre noire intégrée dans ces articles et allumée par un … couvre également d'autres dispositifs pyrotechniques non mentionnés dans les groupes précédents (par exemple, les …
… et sous pression, soit : 1) Avec un liant (caoutchouc non vulcanisé, colle, matières plastiques, goudron, … de la présente position peut être simplement imprégné, notamment d'huile, ou renforcé avec du papier ou du tissu à … que celle des produits en liège naturel énumérés dans la Note explicative du n° 45.03. Toutefois, bien qu'il soit …
… 28.24 ‑ Oxydes de plomb; minium et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb (litharge, massicot) 2824.90 ‑ Autres … de plomb), on obtient d'abord le protoxyde de plomb non fondu ou massicot sous la forme d'une poudre jaune … fondu, en poudre ou écailles jaune orangé ou rougeâtre. Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus …
… ou bateaux‑citernes. Cet acide est utilisé dans de très nombreuses industries : il sert notamment dans la préparation d'engrais, d'explosifs et de colorants pigmentaires inorganiques et, entre autres, dans les industries …
… , telles que canons, culasses, bascules, verrous, pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, … Les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis, rivets, ressorts, … plus spécifiquement compris dans d'autres positions de la Nomenclature tels que les baguettes, écouvillons et autres …
… Les basaltes sont également des roches éruptives, noirâtres, très compactes et très dures. Sont également … ouvraisons admises à la présente position, se reporter à la Note explicative du n ° 25.15 , remarque étant faite que, … de pavage sont classées sous le n ° 68.01 , même si elles n'ont subi que les ouvraisons spécifiées dans le libellé de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
