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Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection contre les radiations non combinés … de la présente position et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du n° 61.11, sont à classer dans la présente position (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont, en outre, exclus de la présente position : …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent Chapitre en ce qui concerne le sens des termes « réfrigéré » … le plus souvent, provoqueraient, à la décongélation, un changement de coloration des fruits. Il en est de même des …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose               - Autres … lames du n 54.05, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… plus spécifiquement dans les positions précédentes de ce Chapitre. Parmi ces vêtements, on peut citer : 1)    Les … ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2)    Les soutanes, chasubles, dalmatiques, surplis, chapes et autres vêtements ecclésiastiques ou sacerdotaux. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme … ensembles monoblocs (encore appelés carrosseries-coques ou châssis‑carrosseries ) dans lesquels les éléments du cadre …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les … sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le rechapage, et les débris provenant de ces pneumatiques qui … réduits en poudre. Ils peuvent être utilisés comme charge dans les matériaux de revêtement routier et dans …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment reprises ici : … utilisés pour servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la fabrication de catguts chirurgicaux ( … ), de cordes pour raquettes ( n° 42.06 ) ou de cordes harmoniques ( n° 92.09 ). Sont également exclus de cette …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre               ‑ Autres : 6304.91 - - En bonneterie … relevant des positions précédentes ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices … mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre) , les couvre‑lits, autres que ceux du n° 94.04 , …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… même incorporant un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres … de la présente position. Selon la Note 2 du présent Chapitre, cette position comprend uniquement les montres … de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Par contre, les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… autres que celles des n°s 39.18, 39.19 ou 39.20 ou du Chapitre 54 . Elle ne couvre donc que les produits … matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre.) Au sens de la Note 10 du présent Chapitre, l'expression  plaques, feuilles, pellicules, …