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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits impropres à …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets …Legal note
… Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins …Legal note
… intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.49
… Autres, y compris les mélanges …
Classification opinions
… injecté de nitrite de sodium ou de marinade (comprenant de l’eau, du sel, du sucre, de la vitamine C, du … de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41
… Jambons et leurs morceaux …
Classification opinions
… injecté de nitrite de sodium ou de marinade (comprenant de l’eau, du sel, du sucre, de la vitamine C, du … de sodium), mis sous vide dans des boîtes hermétiquement scellées et cuit à une température d’environ 70 °C ; le produit peut contenir une faible quantité de gélatine …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.91
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21
… Vitamines A et leurs dérivés …
Classification opinions
… antioxygène ou d'autres additifs pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis 2309.90/6, 2936.28/1 et 2936.90/1. Adoption : 1997 …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et fécules : 1108.11 ‑ … extrêmement fins qui craquent sous la pression du doigt. L'eau iodée les colore en bleu intense ( à l'exception des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à … carrée ou circulaire et dont on se sert pour séparer, selon leur grosseur, des matières de granulations différentes. Les …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …