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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, …
Explanatory notes
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, … que s'ils sont présentés en bandes ou en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. … et nappes de fibres de cellulose dont l'une ou les deux faces ont été entièrement ou partiellement couchées ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. …
Explanatory notes
… ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69. 6806.10 - … similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 6806.20 - Vermiculite expansée, argiles …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) Les papiers des types … Cependant, les papiers de l'espèce en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou coupés de toute dimension …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser …
Explanatory notes
… ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser … de l'espèce relèvent aussi du présent groupe lorsqu'ils peuvent effectuer également des opérations de coupe. L'opération de soudage peut soit être exécutée manuellement, soit être totalement …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du …
Explanatory notes
… autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du … et autres formes similaires, qui n’ont pas subi d’ouvraison supérieure au simple moulage. C) Ouvrages en matières … AUTRES OUVRAGES MOULES OU TAILLES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS; GELATINE NON DURCIE TRAVAILLEE ET OUVRAGES EN …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties …